Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BREUIL
Numéro de dépôt :
967643
Date de dépôt :
01/10/1973
Lieu de dépôt :
Saumur
Présentation de la marque DOMAINE DU BREUIL
Déposée le 1 octobre 1973 par Ets J. Verdier et ses Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saumur), la marque française « DOMAINE DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque DOMAINE DU BREUIL est expirée depuis le 1 octobre 1983.
Ets J. Verdier et ses Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535